Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOUR DE L'HORLOGE
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV

Numéro de dépôt :
4305369
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2026
LA TOUR DE L\'HORLOGE de LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque LA TOUR DE L'HORLOGE

Déposée le 7 octobre 2016 par la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TOUR DE L'HORLOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, M. ETIENNE PASCAL domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque LA TOUR DE L'HORLOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE L'HORLOGE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIMOIRE , Les Vignerons de Grimaud , MERE NATURE , VAL'TROPEZ , LE PONT DES FEES , TOUR DE L'HORLOGE , Fleur de Provence , VG , (Marque figurative) , Les coteaux du Golfe de Saint-Tropez


LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, M. ETIENNE PASCAL - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.